Publicité des délibérations et des arrêtés
Compte-rendu du
05/09/2025
Président(e) : Patoche
En présence de :
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Venez tous :)
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decision-du-08-09-2025décision-11décision 11decision 11Compte-rendu du
04/11/2022
Président(e) : Patoche
En présence de :
Membres presents Membres presents Membres presents Membres presents
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Compte-rendu du
16/09/2022
Président(e) :
En présence de :
M. Jean-René DURAND, M.DURAND, Mme DURAND, Mme Sophie, M.ANDRE
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT PORTANT MODIFICATION DES LIMITES DE L'AGGLOMERATION DE NERNIER
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test1.jpgtest2.jpgOrdre du jourDélibéré 1Compte-rendu du
13/09/2022
Président(e) : PIERRE DURAND
En présence de :
M.PIERRE DURAND, M.JEAN YVES, Mme STEPHANIE DURAND, Mme SOPHIE DURIN, Mme CLAUDINE DURAND
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 21 JANVIER 2022 à 18H30 en Mairie
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test2.jpgTEST3.pdfTEST4.pdfTEST5.pdfCompte-rendu du
12/09/2022
Président(e) : PIERRE DURAND
En présence de :
M.PIERRE DURAND
M.JEAN YVES
Mme STEPHANIE DURAND
Mme SOPHIE DURIN
Mme CLAUDINE DURAND
Construction d’une Mairie pour la commune de Sanssat l’Eglise
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test4.jpgLumiere-bleue.pdfDétails de l'appel d'offresCompte-rendu du
08/09/2022
Président(e) : MARC DUPONT
En présence de :
M. Jean-René DURAND, M.DURAND, Mme DURAND, Mme Sophie, M.ANDRE
Le Plan local d'urbanisme (PLU) est un document qui organise le territoire communal
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Nom de l'image 01Nom de l'image 02Nom du pdf 01Nom du pdf 02Lumiere-bleue.pdfCompte-rendu du
06/09/2022
Président(e) : Jean-René BOURON
En présence de :
M.BOURON, Mme METRAL, M.BLANC, Mme CHESSEL, M.CHESSEL, M.BOCHATON, Mme SERVOZ-COCHARD, M.COLLIARD, Mme SERVOZ, Mme LAINE, M.BOCHATON.
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
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Ordre du jourDélibéré n°3 - Traitement des eaux uséesCompte-rendu du
06/09/2022
Président(e) : Jean-René DURAND
En présence de :
M.DURAND, Mme PATRICIA, M.DURAND, Mme DURAND, Mme DELPHINE
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE - Rue des Artisans
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test4.jpgConvention d'occupation temporaireCompte-rendu du
06/09/2022
Président(e) : ANGE DURAND
En présence de :
M.PIERRE DURAND, M.JEAN YVES, Mme STEPHANIE DURAND, Mme SOPHIE DURIN, Mme CLAUDINE DURAND
Le conseil d'administration du centre communal d'action sociale est présidé par le maire
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test4.jpgPhoto 1Photo 2Photo 3Compte-rendu du
03/09/2022
Président(e) : ANGE DURAND
En présence de :
M.PHILIPPE, Mme NADINE, M.DURAND, Mme SYLVIE
Acquisition de véhicules
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MembresAppel du 03 septembre 2022Annexes à l'appelCompte-rendu du
21/07/2022
Président(e) : PIERRE DURAND
En présence de :
M. Jean-René DURAND, M.DURAND, Mme DURAND, Mme Sophie, M.ANDRE
Conseil administratif
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test4.jpgConseil administratif 2Conseil administratif 1Conseil administratif 3Compte-rendu du
13/07/2022
Président(e) : Jean-René DURAND
En présence de :
M. Jean-René DURAND, M.DURAND, Mme DURAND, Mme Sophie, M.ANDRE
Création d'un terrain de football en gazon synthétique
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Visuel 1Visuel 2DétailsPlan de visualisation 2DCompte-rendu du
05/07/2022
Président(e) :
En présence de :
M.PIERRE DURAND, M.JEAN YVES, Mme STEPHANIE DURAND, Mme SOPHIE DURIN, Mme CLAUDINE DURAND
Stationnement interdit chemin du moulin
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Photo 1Photo 2Photo 3Catalogue PDFTEST PDFCompte-rendu du
18/05/2022
Président(e) : PIERRE DURAND
En présence de :
M.PIERRE DURAND, M.JEAN YVES, Mme STEPHANIE DURAND, Mme SOPHIE DURIN, Mme CLAUDINE DURAND
Toute nouvelle installation, tout remplacement, sont soumis à autorisation préalable du Maire
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test2.jpgTEST 5TEST 4Compte-rendu du
11/03/2022
Président(e) : ANGE DURAND
En présence de :
M.DURAND, Mme CAROLINE, Mme DURAND, M.HERVE, Mme CLAUDINE
SEANCE DU CONSEIL MUNNICIPAL DU VENDREDI 18 MARS 2022 à 18H30 en mairie de Vacheresse
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test4.jpgConseil Municipal 3Conseil Municipal 2Conseil Municipal 1Compte-rendu du
04/01/2022
Président(e) : Jean-René DURAND
En présence de :
M.DURAND, Mme DURAND, M.HENRI, Mme LO
Le nombre des membres du conseil d'administration est fixé par délibération du conseil municipal
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test1.jpgAdministration 1Administration 2